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Conception, rédaction et responsabilité du contenu: 

VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH

Colmarer Straße 11

D-60528 Frankfurt am Main

Téléphone: +49 (0)69 50 05 0

Fax: +49 (0)69  50 05 1291

 

Direction de la société:

Frank Westphal

Président du conseil de surveillance:

Dr. Reinhard Schlemmer

 

Cour de registre: tribunal d'instance de Francfort-sur-le Main

N° de registre: HRB 57946

N° d’identification fiscale de taxe sur le chiffre d'affaires: DE 813515800

 

Réalisation:

kontur networx GmbH

www.kontur-networx.de

 

Exclusion de responsabilité 

 

1. Contenu de l'offre en ligne 

 

VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH n'assume aucune responsabilité quant à la véracité, l'intégralité, l'actualité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute réclamation de dédommagement contre VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH se rapportant à des préjudices matériels ou spirituels provoqués par l’utilisation ou la non utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est exclue dans la mesure où il n’y a pas d’intention volontaire ni de grave négligence de la part de VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH. Toutes les offres sont faites sans engagement et à titre indicatif. VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH se réserve explicitement le droit de modifier, compléter, effacer ou d’interrompre momentanément ou définitivement la publication de tout ou parties du site sans avertissement particulier. 

 

2. Renvois et liens 

 

Dans le cas de renvois directs ou indirects à d'autres sites étrangers (« liens ») qui se situent en-dehors du domaine de responsabilité de VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH, nous ne saurions être tenus responsables d'éventuels contenus illégaux, que dans le cas où VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH aurait été informée de ces contenus et où nous aurions été à même techniquement et raisonnablement d'empêcher leur utilisation. VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH déclare explicitement par la présente qu'au moment de la publication du lien, aucun contenu illégal n'était détectable dans les sites auxquels il renvoie. VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH n'a pas la moindre influence sur la structure, les contenus ni les droits d'auteurs actuels ou futurs des sites auxquels renvoient ces liens. C'est pourquoi il prend ici explicitement ses distances vis-à-vis de tous les contenus des sites auxquels nos liens sont reliés/renvoient et qui ont été modifiés après la publication des liens. Cette déclaration est valable pour tous les liens et renvois de sa propre offre en ligne, de même que pour les textes étrangers dans les livres d'or, les forums de discussion, les registres de liens, les listes de mailings et toutes les autres formes de bases de données auxquelles il est possible d'accéder de l'extérieur mis en place par VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH. C'est l'exploitant du site auquel renvoie le lien qui est seul responsable de tout contenu illégal, erroné ou incomplet et en particulier des dommages provoqués par l'utilisation ou la non utilisation des informations ainsi mises à disposition, et non pas celui qui n'a fait qu'indiquer ces publications.

  

3. Droits d’auteur et des marques de fabrique  

 

VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH s'efforce dans toutes ses publications de respecter les droits d'auteurs de tous les graphiques, toutes les bandes sonores, toutes les séquences vidéo et tous les textes utilisés ; d'employer des graphiques, des bandes sonores, des séquences vidéo et des textes qu'il a produit lui-même ou de recourir aux graphiques, aux bandes sonores, aux séquences vidéo et aux textes libres de droits. Toutes les noms de marques et toutes les marques déposées cités dans notre offre Internet et protégés le cas échéant par des tiers sont intégralement soumis aux droits des marques de fabrique et aux droits de propriété en vigueur de leurs propriétaires qui les ont protégés. Leur simple mention ne signifie pas que ces marques déposées ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Les copyrights des objets que VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH a publiés et produits lui-même restent sa propriété exclusive. Il est interdit de copier ou d'utiliser ces graphiques, ces bandes sonores, ces séquences vidéo et ces textes dans d'autres publications électroniques ou sur papier sans l'autorisation explicite de VINCI Energies Deutschland Industry & Infrastructure GmbH. 

 

4. Effectivité légale de cette exclusion de responsabilité

 

Cette exclusion de responsabilité fait partie de l'offre Internet à partir de laquelle vous avez été redirigé vers cette page. Dans la mesure où certaines parties ou formulations de ce texte ne répondent pas, ou plus, ou que partiellement aux réglementations légales en vigueur, le reste de ce document reste préservé dans son contenu et sa validité.  

 

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6. Autres informations

 

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